Le règlement type départemental (version décembre 2023) est téléchargeable ici.
A la demande du Groupe Départemental des Directeurs d’Ecole et des représentants du personnel, Monsieur l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services de l’Éducation Nationale du Nord, avait pris l’engament de mettre en évidence les modifications apportées au regard de la version précédente du RTD.
La page 24 “index” vous permet de prendre connaissance de l’ensemble des évolutions (mentionnées sous la forme I, II, III, IV…). Vous retrouvez la référence de ces index directement dans le corps du règlement aux pages indiquées.
Annexes du règlement départemental :
