Archives pour l'étiquette Administratif

Sorties scolaires avec nuitées – Année scolaire 2019-2020

Vous trouverez en cliquant ici (espace protégé pour les directeurs d’école : se connecter à l’aide de vos identifiants Eduline) :

  • la circulaire 2019-2020 relative aux sorties scolaires du premier degré et ses annexes ;
  • la circulaire sur l’autorisation de sortie scolaire du territoire ;
  • la circulaire relative à Mobilélèves (écoles publiques et privées).

Campagne 2019-2020 relative aux départs à la retraite au 1er septembre 2020

La circulaire relative à la présentation des nouvelles procédures d’information retraite et de demande d’admission à la retraite (portail ENSAP) et à la préparation de la campagne 2019-2020 relative aux retraites (départs à la retraite au 1er septembre 2020 pour les personnels du premier degré) est disponible en téléchargement en cliquant ici (espace protégé accessible uniquement par les enseignants de la circonscription en se connectant à
l’aide de vos identifiants Eduline)

Garde d’enfant malade

Formulaire à utiliser pour les autorisations d’absence pour garde d’enfant malade : Demande d’autorisation d’absence. Merci de joindre à cette demande le certificat médical ainsi que l’attestation contingent garde enfant malade.

La durée annuelle de ces autorisations d’absences est égale aux obligations hebdomadaires de service de l’agent (en nombre de demi-journées) + 2 demi-journées (exemple : 10 demi-journées / an pour un enseignant travaillant 8 demi-journée / semaine).

Remarques :

  • Le nombre de demi-journées d’autorisations d’absence est accordé quel que soit le nombre d’enfants à charge.
  • Le décompte des jours s’effectue par année scolaire. Aucun report d’autorisation d’absence n’est possible d’une année sur l’autre.
  • Les demandes d’autorisations d’absence pour accompagner un enfant de moins de 16 ans ou reconnu handicapé à un rendez-vous médical sont considérées comme « garde d’enfant malade » sur présentation d’un justificatif médical.
  • En cas de dépassement du contingent, l’octroi de journées d’absence supplémentaires pourra se faire sous réserve des nécessités de service et sans traitement.

Si l’enseignant élève seul son enfant (situation à justifier) : l’enseignant bénéficie d’un nombre d’autorisations d’absence égal à 2 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 4 demi-journées.

Le conjoint ne bénéficie d’aucune autorisation d’absence (attestation employeur à fournir) ou est à la recherche d’un emploi (attestation Pôle Emploi à fournir) : l’enseignant bénéficie d’un nombre d’autorisations d’absence égal à 2 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 4 demi-journées.

Le conjoint relève du secteur privé et il peut bénéficier d’autorisations d’absence rémunérées (attestation employeur à fournir indiquant son contingent et le nombre de demi-journées prises au titre de la garde d’enfant malade) : l’enseignant dispose alors d’une durée maximale égale à la différence entre 2 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 4 demi-journées et les droit propres de son conjoint (à condition que ces droits propres soient inférieurs à ce qu’a droit l’enseignant, à savoir 1 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 2 demi-journées).

Le conjoint relève du secteur public : les 2 parents peuvent répartir à leur convenance le contingent familial d’autorisation d’absence. En cas de dépassement d’un des deux parents, il est possible de prélever sur le reliquat inutilisé auquel pouvait prétendre le conjoint. Celui-ci devra fournir une attestation de son employeur précisant le nombre de demi-journées prises au titre de la garde d’enfant malade ainsi que son contingent (ou le nombre de demi-journées hebdomadaires de service). Si les droits des 2 parents s’avèrent différents, il est nécessaire d’appliquer un coefficient de pondération (se  rapprocher du secrétariat pour plus de renseignements).

Commission Départementale d’Appel – 2019

La circulaire départementale relative à la Commission Départementale d’Appel 2019 est disponible en téléchargement en cliquant ici (espace protégé pour les directeurs d’école : se connecter à l’aide de vos identifiants Eduline).

Affectation en 6ème – Rentrée 2019

La circulaire départementale relative à l’affectation en classe de 6ème à la rentrée scolaire 2019-2020 est disponible en téléchargement en cliquant ici (espace protégé pour les directeurs d’école : se connecter à l’aide de vos identifiants Eduline).

Admission à la retraite à la rentrée 2019 – Enseignants du 1er degré

Vous trouverez en téléchargement tous les documents relatifs à la demande d’admission à la retraite des enseignants du 1er degré (PUBLIC) au titre de la rentrée scolaire 2019 :

Documents administratifs

Congés et autorisations d’absences

Situation personnelle et familiale

TRAITEMENT ET INDEMNITÉS

Déclaration d’accident de service, de travail ou et maladie professionnelle

CARRIÈRE

MOBILITÉ

guide des usagers

Ce guide est à destination des enseignants du premier degré public, pour les informer et les aider dans leurs démarches en cas de changement de situation personnelle ou familiale, les informer sur les différents calendriers et opérations liées à la gestion des carrières et leur permettre d’ identifier les interlocuteurs au sein des différents services académiques concernés.

Cliquer ici pour télécharger le guide