Archives pour la catégorie PÔLE ADMINISTRATIF

Sorties scolaires avec nuitées – Année scolaire 2019-2020

Vous trouverez en cliquant ici (espace protégé pour les directeurs d’école : se connecter à l’aide de vos identifiants Eduline) :

  • la circulaire 2019-2020 relative aux sorties scolaires du premier degré et ses annexes ;
  • la circulaire sur l’autorisation de sortie scolaire du territoire ;
  • la circulaire relative à Mobilélèves (écoles publiques et privées).

Notes de service 2019-2020

Retrouvez l’ensemble des notes de service 2019-2020 et leurs annexes en cliquant ICI.

  • NS n°1 note de rentrée 2019
  • NS n°2 fonctionnement du RASED  (en cours de réactualisation) + documents demande d’intervention
  • NS n°3 mise en oeuvre des APC rentrée 2019
  • NS n°4 mise en oeuvre des PPRE + documents PPRE
  • NS permanente brigade de remplacement

NS n°1 rentrée 2019

La note de service de la rentrée 2019 est accessible au téléchargement en cliquant sur le lien suivant: ICI.

Garde d’enfant malade

Formulaire à utiliser pour les autorisations d’absence pour garde d’enfant malade : Demande d’autorisation d’absence. Merci de joindre à cette demande le certificat médical ainsi que l’attestation contingent garde enfant malade.

La durée annuelle de ces autorisations d’absences est égale aux obligations hebdomadaires de service de l’agent (en nombre de demi-journées) + 2 demi-journées (exemple : 10 demi-journées / an pour un enseignant travaillant 8 demi-journée / semaine).

Remarques :

  • Le nombre de demi-journées d’autorisations d’absence est accordé quel que soit le nombre d’enfants à charge.
  • Le décompte des jours s’effectue par année scolaire. Aucun report d’autorisation d’absence n’est possible d’une année sur l’autre.
  • Les demandes d’autorisations d’absence pour accompagner un enfant de moins de 16 ans ou reconnu handicapé à un rendez-vous médical sont considérées comme « garde d’enfant malade » sur présentation d’un justificatif médical.
  • En cas de dépassement du contingent, l’octroi de journées d’absence supplémentaires pourra se faire sous réserve des nécessités de service et sans traitement.

Si l’enseignant élève seul son enfant (situation à justifier) : l’enseignant bénéficie d’un nombre d’autorisations d’absence égal à 2 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 4 demi-journées.

Le conjoint ne bénéficie d’aucune autorisation d’absence (attestation employeur à fournir) ou est à la recherche d’un emploi (attestation Pôle Emploi à fournir) : l’enseignant bénéficie d’un nombre d’autorisations d’absence égal à 2 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 4 demi-journées.

Le conjoint relève du secteur privé et il peut bénéficier d’autorisations d’absence rémunérées (attestation employeur à fournir indiquant son contingent et le nombre de demi-journées prises au titre de la garde d’enfant malade) : l’enseignant dispose alors d’une durée maximale égale à la différence entre 2 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 4 demi-journées et les droit propres de son conjoint (à condition que ces droits propres soient inférieurs à ce qu’a droit l’enseignant, à savoir 1 fois le nombre de demi-journées hebdomadaires de service effectivement travaillées + 2 demi-journées).

Le conjoint relève du secteur public : les 2 parents peuvent répartir à leur convenance le contingent familial d’autorisation d’absence. En cas de dépassement d’un des deux parents, il est possible de prélever sur le reliquat inutilisé auquel pouvait prétendre le conjoint. Celui-ci devra fournir une attestation de son employeur précisant le nombre de demi-journées prises au titre de la garde d’enfant malade ainsi que son contingent (ou le nombre de demi-journées hebdomadaires de service). Si les droits des 2 parents s’avèrent différents, il est nécessaire d’appliquer un coefficient de pondération (se  rapprocher du secrétariat pour plus de renseignements).

Commission Départementale d’Appel – 2019

La circulaire départementale relative à la Commission Départementale d’Appel 2019 est disponible en téléchargement en cliquant ici (espace protégé pour les directeurs d’école : se connecter à l’aide de vos identifiants Eduline).

Affectation en 6ème – Rentrée 2019

La circulaire départementale relative à l’affectation en classe de 6ème à la rentrée scolaire 2019-2020 est disponible en téléchargement en cliquant ici (espace protégé pour les directeurs d’école : se connecter à l’aide de vos identifiants Eduline).

Réunion directeurs jan. 2019

Pour accéder à la présentation de la réunion de directeurs du 18 janvier 2019, cliquez ICI.

CR CEC Vieux Condé oct.2018

Le CR du CEC du 01/10/2018 est téléchargeable en cliquant ICI.

CR CEC Fresnes juin 2018

Le compte rendu est téléchargeable en cliquant ICI.

CR CEC Condé juin 2018

Le compte rendu est téléchargeable en cliquant ICI.